Charte: à lire & approuver avant toute candidature

**CHARTE**

Chapitre I : Le Comportement
Code ayant force de loi sur le comportement attendu de tout Milicien.

Article 1. : Les Attentes.
Al.1) Tout Milicien se doit de suivre à la lettre les valeurs (selon Décret N°Imp/01) prônées par L’Etat-major, tous sont considérés comme ayant prêté serment à La Milice de L’Imperium et à son Roi Conan.
Al.2) Tout Milicien doit faire régner l'ordre, la discipline et le respect dans les divers canaux.
Al.3) En tous temps, votre tenue, vos actes et votre comportement doivent valoriser l'image de L’Imperium, donc aussi celle de son Maître ultime : Le Roi , sur les terres de L’Hyboria.
Al.4) Vous devez combattre par tous les moyens possibles et imaginables les ennemis intérieurs et extérieurs de L'Imperium, et ceci jusqu'à la mort.
Al.5) Tous les Miliciens sont considérés comme ayant pris connaissance de La Charte et l'avoir acceptée.
Al.6) Nul n'est censé ignorer le contenu de La charte.
Al.7) Pour la présente charte, le terme Milicien est commun à tout Milicien de la Milice du Roi quelque soit son grade, sauf si précisé.

Article 2. : Les Devoirs.
Al.1) Les Miliciens s'engagent à agir en faveur de L’Imperium en toutes circonstances, toutes vos actions ont une influence directe non seulement sur la réputation de L’Imperium mais également sur celle de ses Miliciens.
Al.2) Les Miliciens de l’Etat-major ne devront tolérer aucune attitude mettant en danger le service dont ils ont la charge, de quelque façon que se soit, en interne ou en externe.
Al.3) Vous êtes engagés dans un combat pour protéger le Roi et ses terres, faites y honneur, votre loyauté et votre dévouement doivent être exemplaires.
Al.4) Vous êtes engagés dans un combat à mort contre les ennemis du Roi et les nôtres. Veillez à protéger Impérialis, notre cité bâtie sur les terres qui nous furent données et confiées par notre Roi, faites y honneur et faites y couler le sang impur de nos ennemis pour la purifier de leurs souillures.

Article 3. : Les Trois Piliers.
L’Honneur, L’Ordre et La Justice sont les valeurs fondamentales régnant au sein de L’Imperium et doivent vous dicter votre comportement et vos réactions vis-à-vis de tout Milicien. Vous marquerez de la déférence à ceux partageant nos visions, vous mépriserez les autres. (HRP: Attention aux abus…)

Article 4. : L'Obéissance.
Al.1) Le respect de la structure interne est essentiel, tout comportement de rébellion à l’autorité sera sanctionné.
Al.2) Un ordre émanant d'un supérieur hiérarchique devra toujours être exécuté dans les plus brefs délais, sans discussion.
Al.3) App.1) Si un ordre vous pose un réel problème ou dans le cas d'une infraction du règlement, discutez le en privé avec l’Officier ou le Milicien qui vous l'a donné et exécutez la mission assignée si elle est maintenue, même si vous pensez être face à un abus d'autorité.
App.2) Dans le cas où vous pensez avoir été lésé, rapportez l'affaire de manière officielle. Une enquête sera menée et, le cas échéant, des mesures prises si une infraction a été commise.
Al.5) Les donneurs d'ordres ne doivent pas abuser de leurs prérogatives et de leurs pouvoirs; les ordres s'entendent militairement parlant dans la plupart des cas lors de guerres ou de combats.

Article 5. : L'Engagement.
Al.1) Les Miliciens s'engagent à participer aux missions confiées et à contribuer à leurs réussites, les bénéfices obtenus seront répartis de manière équitable dans la communauté.
Al.2) Tout Milicien qui, dans le cadre de ses fonctions, profitera de son rang, que ce soit par des détournements, en n'accomplissant pas son rôle au sein de celle-ci, par des vols de matériel ou des abus à titre personnel sera passible des plus graves sanctions.

Article 6. : La Présence.
En cas de coups durs comme une attaque en zone sous contrôle du Roi et plus particulièrement de celle sous notre protection, à savoir notre Capitale Impérialis et ces environs, rejoignez immédiatement vos postes.
Si pour une raison quelconque cela vous semble impossible ou si vous désirez une dérogation, avertissez l’Officier le plus haut gradé ou le Milicien dont vous dépendez directement et expliquez lui votre situation, il jugera de l'opportunité de votre requête et si votre présence est vraiment vitale.
(Remarque : La vie réelle (IRL) dans toutes les circonstances primera toujours sur le jeu (IG), il n'y a pas de temps de présence minimum requis, un petit mot pour une longue absence est le bienvenu, simple question de politesse, une justification est facultative mais toujours agréable. Une absence de 31 jours sans nouvelles ou avertissement peut être suivie d'un déguildage immédiat. )


Chapitre II : La Communication
Code ayant force de loi sur les canaux de discussion, à respecter par tout Milicien.

Article 1.
Les règles au niveau des canaux de communication sont les suivantes :
Al.1) La Bibliothèque (forum) : Le Savoir-Parler (RP) n'y est pas obligatoire partout, mais bien sûr vivement encouragé.
Al.2) Le Système de messages intra-guilde (canal de guilde) est soumis aux règles de Bienséance (RP). Des exceptions ponctuelles pourront être autorisé dans certaines circonstances exceptionnelles — voir Chap. II/Art. 1./Al.3.
(Lorsque vous avez un message HRP, donc quelque chose que votre personnage ne dit pas dans le jeu, mettez-le entre parenthèses. Evitez autant que possible le HRP et faite un effort pour poser vos questions sur le jeu en RP. Si vous désirez avoir une longue conversation HRP avec quelqu'un, faite la en privé. En groupe, si tous décident de ne pas jouer RP, soit.
Les Miliciens doivent être connus comme pratiquant le RP au maximum.)
Al2 bis) Les canaux groupes / ou raid ne sont pas obligatoirement soumis à cette règle, même si celà est préférable. La responsabilité en incombera au chef de groupe / raid du moment.
Al.3) Seul un Officier, au moins, peut donner une dérogation temporaire à ces règles.
Le Recueil des Lois de L’Imperium et ses Décrets en matière de savoir-vivre et Parler s'appliquent à toute discussion. Les paroles insultantes, provocatrices (si celà sort d'un cadre virtuel) ou en non respect avec le règlement de L’Imperium seront sanctionnées suivant la gravité des faits et l'éventualité de remarques précédentes. Ces signes de savoir vivre sont valides aussi bien entre Miliciens que dans les communications directes avec les autres personnes arpentant L’Hyboria (tous les canaux de type HRP, Aquilonia, Cimméria...).

Article 2.
Les règles de Bienséance suivantes sont applicables pour la communication avec les Miliciens et les Officiers :
Al.1) Lorsque vous arrivez sur un canal de communication, annoncez votre présence de façon courtoise et rôliste par exemple : avec votre Fonction/Titre/Grade. Ou simplement dite bonjour normalement en conservant toutefois un certain respect et RP...
Al.2) Lorsque vous vous adressez directement à un Officier, n'omettez pas d'indiquer son titre : « Strategos », « Taxia… » etc. (Chef, commandant, etc. vont aussi…), sauf dérogation particulière de sa part lors de conversations privées ou en groupe, s'il vous le permet. Dans tous les cas conservez une certaine réserve due à son rang... tel est le RP militaire de L’Imperium.
Al.4) Les Alinéa 1 et 2 , sont à considérer pour l'usage interne et externe de la Milice.

Article 3.
Aucun Officier ne peut parler au nom de L’Imperium ou s'engager d'une manière ou d'une autre auprès d'une autre Guilde, s'il n'a pas auparavant reçu l'aval officiel du Strategos ou de l’Etat-major. Si un doute peut subsister dans son message, c'est sa responsabilité d'indiquer clairement qu'il parle en son nom propre. En cas de dérogation à cette règle, le responsable sera flagellé en place publique.

Chapitre III : La Hiérarchie
Code ayant force de loi sur la structure de commandement à respecter par tout Milicien.

Article 1. : Structure Hiérarchique.
Al.1) La plus haute autorité de L’Imperium est exercée par le Strategos.
Al.2) Le Strategos et ses seconds forment L’Etat-major. Les Séances sont confidentielles. Mais un compte-rendu des séances peut être, très exceptionnellement, rendu public.
Al.3) Le Strategos dispose d'un droit décisionnel absolu. Il peut déléguer son pouvoir aux différents dignitaires de l’Etat-major, et n'intervenir que pour trancher une décision problématique.
Al.4) Une Assemblée des Cadres supérieurs de la Milice est également formée sous le nom de Conseil de Guerre. Seuls les Officiers et Sous-officiers de la Milice y ont accès. Un compte-rendu des séances peut être rendu public.
Al.5) Bien qu’il respecte les différents Miliciens, Le Strategos ne rendra compte à quiconque autre que le Roi, sur une décision définitive émanant de sa personne, sauf cas exceptionnel jugé par lui seul.
Al.6) Les décisions de l’Etat-major seront appliquées avec la plus grande rigueur et efficacité, aucune tentative d'ingérence ne sera permise. La pertinence de certaines décisions ou ordres peut être rediscutée ou modifiée ultérieurement, mais en aucun cas un débat ne doit nuire à une intervention sérieuse en cours.
Al.7) Aucune information confidentielle ou prise de décision interne relevant de la Milice ne peut être divulguée à l'extérieur sans l'accord de l’Etat-major.

Article 2. : Les Données d'Ordres.
Al.1) En cas de regroupement stratégique des Miliciens pour une mission d'attaque ou de défense, l’Officier de plus haut rang prend le commandement, il peut déléguer sa fonction s'il le souhaite.
Al.2) A titre égal, l'Officier possédant la plus grande expérience du lieu de la mission sera en charge des opérations (Sauf si décisions communes des Officiers)
Al.3) Il donnera les ordres généraux et stratégiques, les autres Cadres s'appliquant à les faire exécuter par leurs hommes.
Al.4) Ces règles sont valides sauf contre-ordre de l’Etat-major.
Al.5) Un Cadre a le droit et même le devoir, de notifier les infractions au règlement et de prendre des mesures conséquentes quelque soit la personne en faute, cela en conformité avec la partie du règlement concernant les degrés de sanctions et de compétences.

Article 3. : La Hiérarchie des Ordres et des Obligations.
Al.1) Les ordres de l’Etat-major sont toujours prioritaires, que ce soit sur un Officier ou un simple Milicien.
Al.2) La survie et le développement de L’Imperium passent avant toute autre considération.

Article 4. : Conflits et Hiérarchie.
Al.1) Les éventuels conflits internes devront être réglés si possible entre les intervenants en privé, si aucun consensus ne peut être atteint, leur supérieur direct sera avisé par l'une des personnes impliquée.
Al.2) Les Miliciens d’une Lochos doivent s'adresser en priorité à leurs supérieurs directs avant d'en référer plus loin dans l’organigramme Hiérarchique. Il serait fort mal venu de déranger un Officier pour une broutille sans avoir pris la peine d'informer son supérieur direct.
Al.3) En dernier recours l’Officier en charge peut saisir l’Etat-major pour qu'une décision définitive soit prise.

Article 5. : Le Trésorier.
Al.1) Le Trésorier est le seul dignitaire à avoir tous les droits sur l'aspect financier de La Milice.
Al.2) Le Trésorier reçoit ponctuellement des charges d'inspection des ses comptes ou de ses entrepôts par l’Etat-major, qui désignera une commission d'inspection pour mener à bien sa mission.
Al.3) Les charges d'inspection du Trésorier sont toujours annoncées par avance, selon un délai convenu avec L’Etat-major.
Al.4) Le Trésorier a comme prérogative le contrôle, l'application et la création des lois et des décrets sur la fiscalité de la Milice.
Al.5) Le Trésorier reçoit les hauts pouvoirs sur certaines affaires et est habilité à rendre décision au nom de L’Etat-major lorsque celui-ci le lui signifie officiellement.
Al.6) Le Trésorier est mis à son poste par L’Etat-major, suite à un vote à l'unanimité.
Al.7) Le Trésorier est chargé de collecter l'Impôt, et de veiller à son payement intégral.
Al.8 ) Le Trésorier est chargé de collecter le remboursement d'un prêt, et de veiller à son payement intégral.
Al.9) Le Trésorier est chargé de faire parvenir le prêt au bénéficiaire, et de veiller à son arrivée à bon port.
AL.10) La procédure d'obtention d'un prêt est réglée à l'article: chap.III/art.18-19.

Article 6. : Le Strategos.
Al.1) Le Strategos est le Général de la Milice. Il n’a à rendre compte qu’aux Dieux et à son Roi.
Al.2) Le Strategos a toute autorité sur les Miliciens de L’Imperium. C’est le commandant de la troupe.
Al.3) Le Strategos est le représentant officiel de L’Imperium. Et fait valoir la guilde aux yeux de tous
Al.4) Le Strategos régit la politique de la Milice.
Al.5) Le Strategos veille à la bonne entente des Miliciens.
Al.6) Le Strategos met en place des réunions, des évènements, des offensives ou des opérations.
Al.7) Le Strategos peut renvoyer, grader, dégrader, enrôler des Miliciens en fonction de leur valeur.
Al.8 ) Le Strategos est chargé de développer la cité Impérialis avec l’aide de l’Architecte.
Al.9) Le Strategos est responsable des archives de la guilde (présent forum) , de son contenu et de son accès

Article 7. : Le Taxiarchos.
Al.1) Le Taxiarchos est l’Officier supérieur de la guilde, très actif et très présent, modèle de vertu mais combattant acharné et craint.
Al.2) Le Taxiarchos a toute autorité sur les Miliciens. C’est le commandant en second de la troupe.
Al.3) Le Taxiarchos est soumis aux directives de L’Etat-major dans le cadre de ses obligations officielles.
Al.4) Le Taxiarchos est subordonné à l’Etat-major. Il en fait partie avec le Strategos et les hyparchos.
Al.5) Le Taxiarchos peut grader, dégrader, enrôler des Miliciens en fonction de leur valeur. Il doit également suivre les nouvelles Recrues.
Al.6) Les ordres d'un Taxiarchos ne doivent pas être discuté, sauf si ils contredisent clairement à un ordre reçu du Strategos.
Si tel était le cas, le Milicien devra en faire part au Taxiarchos, si ce dernier confirme son ordre, il devra effectuer l'ordre reçu. Mais il devra par la suite en aviser le Strategos dont l'ordre n'a pas été suivi, par un courrier.

Article 8. : L’Hyparchos.
Al.1) L’Hyparchos est l’Officier subalterne de la guilde, actif et présent. Il montre l'exemple et s'évertue à faire exécuter et respecter les consignes des supérieurs.
Al.2) L’Hyparchos est spécialisé dans un domaine, c'est l’Officier spécialiste de terrain. Il commande une à deux Hyparchies, colonnes d’assaut composé de 4 Lochoi (groupes d’assaut).
Al.3) L’Hyparchos reçoit ses ordres directement de son Taxiarchos. Il les applique et les répercute si nécessaire.
Al.4) L’Hyparchos a toute autorité sur les Miliciens. C’est le Cadre de Milice par excellence.
Al.5) L’Hyparchos est soumis aux directives de L’Etat-major et de son Taxiarchos dans le cadre de ses obligations officielles.
Al.6) L’Hyparchos est subordonné à l’Etat-major au même titre que Taxiarchos et Strategos
Al.7) L’Hyparchos peut enrôler des Miliciens en fonction de leur valeur. Il doit également suivre et surveiller les nouvelles Recrues.
Al.8 ) L’alinéa 6 de l’Article7 du recueil de lois régissant les Droits et Devoirs du Taxiarchos s'appliquent mutatis mutandis à la l’Hyparchos.

Article 9. : Le Phalangiste (Phalanx)
Al.1) Le Phalangiste est le Sous-officier de la Milice, actif et présent. Il est solidaire et prêt à livrer sa vie pour le succès de nos armes. Le grade de Phalangiste engage au respect, le Phalangiste a déjà maintes fois versé son sang et brillé au combat aux côtés de ses frères d'armes. C'est le Vétéran de la Milice par excellence.
Al.2) Le Phalangiste est un grade de Sous-officier, il montre l'exemple et s'évertue à faire exécuter et respecter les consignes de son supérieur. Il autorise à une donnée d’ordre formelle à son Lochos (groupe d’assaut), dans le respect des fonctions et des pouvoirs que son Hyparchos lui a confiés.
Al.3) Le grade de Phalangiste peut être retiré pour acte déloyal envers la Milice, le Phalangiste déchu sera réintégré à la Milice pour une période probatoire triplée.
Al.4) Le Phalangiste est subordonné aux Officiers.
Al.5) Le Phalangiste est le Sous-officier responsable d’une Lochos (groupe d’assaut).

Article 10. : Le Chyliostis.
Al.1) Le Chyliostis est le Milicien de base un minimum éprouvé et impliqué dans la Milice. Il est l’épine dorsale de la Milice.
Le grade de Chyliostis engage au respect, reconnaissance des qualités de son porteur, le Chyliostis a déjà connu et n’a point fuit le combat aux côtés de ses frères d'armes. C'est le Citoyen-Milicien par excellence.
Al.2) Le Chyliostis est un grade de Milicien, il montre l'exemple et fait Honneur à ses supérieurs Il n’autorise à aucune donnée d’ordre formelle, sauf mission ou fonction spéciale données par son Hyparchos ou son Phalanx.
Al.3) Le grade de Chyliostis peut être retiré pour acte déloyal envers la Milice, le Chyliostis déchu sera réintégré à la Milice pour une période probatoire doublée.
Al.4) Le Chyliostis est subordonné aux Officiers et Sous-officier.

Article 11. : Le Conscrit.
Al.1) Le Conscrit est le galon d'entrée dans la Milice. Soldat de base un peu éprouvé et commençant à s’impliquer dans la Milice. Il est le soldat de rang de la Milice. C'est le Milicien marqué par son manque d'instruction et sa jeunesse.
Al.2) Le Conscrit est un Milicien, il doit faire Honneur à ses supérieurs.
Al.3) Le grade de Conscrit peut être retiré pour acte déloyal ou fautes multiples envers Imperium, le Citoyen déchu sera mis à mort, son cadavre démembré et éparpillé (renvoi de la guilde).


Article 12. : La Promotion au Rang de Chyliostys.
Al.1) La promotion dans la Milice s’apparente à la fin de la période probatoire. S’achevant par la tenue d’un entretien examinatoire préalable à la promotion du conscrit en Chyliostis.
Al.2) L’entretien examinatoire est habituellement annoncé par l’Etat-major, mais peut également être sollicité par le requérant, lequel aura accompli, au moins, un action particulière ou pourra se défendre d'une présence non négligeable au sein de L’Imperium.
Al.3) L’Etat-major a les pleins pouvoirs en ce qui concerne la tenue d’entretiens examinatoires.
Al.4) Le Citoyen requérant un entretien et se voyant opposer une fin de non-recevoir a voie de recours légale en adressant un « Recours Primaire » à L’Etat-major qui se prononcera sur la tenue ou le renvoi d’entretien.
Al.5) Le Citoyen recourant contre le résultat de ses entretiens a voie de recours légale en adressant un « Recours Royal » au Strategos s’il juge le résultat de son examination partial.


Article 13. : La Promotion au Rang de Phalangiste.
Al.1) Un accès au rang de Phalanx et en général proposé par l’Etat-major ou son Hyparchos, mais peuvent faire l’objet d’une candidature spontanée de la part d’un Chiliostys, dans ce cas l’alinéa 2 du présent article règle la procédure.
Al.2) Les Articles du recueil de lois régissant la conscription au rang Conscrit s'appliquent mutatis mutandis au rang de Phalanx.
Article 16. : La Conscription au Rang d’Hyparchos ou Taxiarchos.
Al.1) Un accès au rang d’Officier et en général proposé par le Strategos, mais peuvent faire l’objet d’une candidature spontanée de la part d’un Milicien, dans ce cas l’alinéa 2 du présent article règle la procédure.
Al.2) Les Articles du recueil de lois régissant la conscription au rang Conscrit s'appliquent mutatis mutandis au rang d’Officier.

Article 14. : Pré-requis à toute Conscription.
(Minimum requis pour le rang Conscrit)
Al.1) Enregistrement dans la Bibliothèque (HRP : le forum) et participation minimum à son écriture.
Al.2) Participation obligatoire aux diverses réunions (dans la mesure du possible).
Al.3) Payement des impôts à jour.
Al.4) Présentation le plus soignée possible de sa personne (HRP : Joue de façon RP ou le fait du mieux qu’il peut).
Al.5) Se présenter brièvement, ainsi que son histoire dans la Bibliothèque (HRP : Post d’un Background succinct).

Minimum requis pour les rangs de Chyliostis et de Phalanx (les prés-requis des rangs subalternes doivent être pleinement remplis) :
Al.6) Participation active dans la Milice.
Al.7) Assiste aux Assemblées etc.…
Al.8 ) Présentation complète de son histoire dans le registre (HRP : Post d’un Background affiné).
Al.9) Présentation soignée de sa personne (HRP : Joue de façon RP confirmé).
Al.10) Plus le grade convoité est élevé, plus les prés-requis devront être étoffés et affinés.

Article 15. : Ancienneté Requise au sein de la Milice, pour toute Conscription.
Al.1) Le Grade de Taxiarchos sera proposé par l’Etat-major, à des Hyparchos en exercice depuis au moins 5 mois, et ceci si les besoins de la Milice le demandent.
Al.2) Le grade d’Hyparchos et toutes autres fonctions d’Officier au sein de la Milice seront des charges remplies par des Miliciens présents dans ses rangs depuis 2 mois au moins.
Al.3) Le grade de Phalanx sera une charge remplie par des Miliciens présents dans ses rangs depuis 1 mois au moins.
Al.4) Le grade de Chyliotis sera une charge remplie par des Miliciens présents dans ses rangs depuis 2 semaines au moins.
Al.5) La date de l'inscription dans la Bibliothèque fait foi pour les délais cités aux Alinéas 1 à 5.
Al.6) Les délais pourront ne pas être pris en compte, si les besoins de la Milice le demandent ou si le candidat a, de par son attitude et son engagement, amené L’Etat-major à se pencher sur son cas, ceci en bien ou en mal.

Article 16. : La Fiscalité.
Al.1) L’Imperium perçoit un impôt.
Al.2) Le montant et l'assujettissement à l'impôt sont réglés par l’Etat-major.
Al.3) Les buts de l'impôt sont:
a) La construction de la cité de L’Imperium sur les terres du Roi.
b) L'entretien et l'engagement de l'armée de L’Imperium.
c) Le prêt d'argent aux Miliciens de L’Imperium dans un but louable et nécessaire.
(Laissé à la seule appréciation du Trésorier et/ou de l’Etat-major, voir Chap.III/Art.5).
Al.4) Le payement de l'impôt est obligatoire pour tous les Miliciens sans exception.
Al.5) Une dérogation temporaire ou une réduction et ceci uniquement dans des cas exceptionnels peut être autorisée, à l'appréciation d'un officier supérieur ou du Trésorier.

Article 17. : L'Obtention d'un Prêt.
Al.1) Le Milicien désirant obtenir un prêt de la part de L’Imperium doit en faire la demande officielle dans la rubrique ad hoc de la Bibliothèque (forum).
Al.2) Le Milicien en question doit satisfaire au minimum au rang de "Chyliostis".
Al.3) Le Milicien ne doit pas avoir d'arriéré d'impôts. Si tel était le cas, il doit solder ses arriérés avant de pouvoir bénéficier d'un prêt.
Al.4) Le Milicien doit s'engager sur son Honneur et par écrit à rembourser intégralement son prêt. Et ceci même, si après coup le dit Milicien quittait nos rangs. (HRP: En cas de non respect de cette dernière partie, une procédure pour escroquerie sera introduite auprès de l'entreprise Funcom.)
Al.5) La fixation des mensualités du remboursement est à régler directement lors de l'obtention du prêt, avec le Trésorier.

Article 18. : L'Obtention d'un Article d'Artisanat ou d'un objet du coffre de la guilde
Al.1) Les modalités régissant l'obtention d'un prêt, s'applique mutatis mutandis à l'obtention d'un article d'artisanat ou du coffre de la guilde
Al.2) Pour des articles de moindre valeur, les Miliciens ayant rang de Conscrit peuvent en bénéficier selon l'appréciation du Trésorier ou de l’Etat-major.
Al.3) Toute demande d'un objet du coffre de la guilde doit être faite par ecrit au Strategos (par le systeme de courrier interne au jeu) en mentionnant précisément l'objet requis.



Chapitre IV : La Justice
Code ayant force de loi sur le fonctionnement de la Justice au sein des Seigneuries.


Article 1. : Les Droits.
Al.1) Tout Milicien peut demander à ce que Justice lui soit rendue devant un Tribunal.
Al.2) Toute demande de procès sera, en primeur, adressée aux Officiers supérieurs directs qui autoriseront la demande en Justice, laquelle sera alors formulée par le plaignant de manière officielle.
Al.3) Tout accusé a le droit de faire appel à un Milicien de L’Imperium pour être sont Défenseur au procès.
Al.4) Tout Milicien profitant des failles ou des lacunes des lois et règlements en vigueur au sein de L’Imperium pourra se voir accusé de Déloyauté et de Haute trahison.

Article 2. : La Levé d'un Tribunal.
Al.1) Toute plainte sera suivie d'un procès si aucun accord à l'amiable entre les parties n'est trouvé.
Al.2) Le Tribunal sera composé d’Officier sous la direction du Strategos ou d’un Taxiarchos. Une liste des officiants sera fournie avant le procès au Défenseur de l'accusé.

Article 3. : La Procédure.
Al.1) Un Tribunal, dit de Première Instance, composé d'un minimum de trois Officiants, est réuni sous la férule d'un Président de Tribunal pour traiter de l'affaire en première instance.
Al.2) Si le Strategos ne dirigeait pas le Tribunal, le Président du Tribunal sera tiré au sort parmi les Taxiarchos, si le nombre de jurés est pair, la voie du Président contera double.
Al.3) Les délibérations des Officiants sont confidentielles et les conclusions de chacun ne parviendront qu'au Président du Tribunal.
Al.4) En cas de recours contre le verdict du Tribunal de Première Instance, l'affaire sera soumise au jugement de l’Etat-major.

Article 4. : Devoir de Réserve.
Al.1) Si un Officiant estime, qu'il est concerné par le jugement et que sa neutralité ou son impartialité est compromise, il doit se récuser de lui-même avant le procès.
Al.2) Si l'accusé estime, qu'un Officiant est concerné par le jugement et que sa neutralité ou son impartialité est compromise, il peut demander la récusation du dit Officiant avant le procès.

Article 5. : Le Verdict.
Al.1) Le Président du Tribunal propose une série de verdict parmi lesquels les Officiants auront à se prononcer.
Al.2) Les Officiants ont l'obligation de choisir l'une des sentences proposées.
Al.3) Les Officiants ont l'interdiction de s'entretenir en particulier avec les parties concernées sur l'objet du procès mais doivent se baser uniquement sur les pièces officielles remises au Tribunal par les parties.
Al.4) Les Officiants doivent se prononcer objectivement, s'il est établit qu'un Officiant a été soudoyé ou n'a pas respecté le devoir de réserve de l'Article: Chap.V/Art.4/Al.1, il sera condamné à l'amende et rayé des listes des Miliciens éligibles comme Officiant. Un renvoi en jugement du coupable est réservé à la décision de l’Etat-major.

Article 5. : Les Peines.
Al.1) Les présents articles ne donnent pas la liste exhaustive des peines applicables mais en donnent l'esprit.
Al.2) Le Blâme: Avertissement Officiel souvent accompagnée d'une Amende symbolique. La récidive est considérée comme une circonstance aggravante, et peut amener une peine plus forte.
Al.2) L'Amende : Peine sous forme de payement d'argent. Le versement d'une amende se fera toujours en faveur des organes de Justice de L’Imperium, lesquels décideront ensuite de rétrocéder toute ou partie de la somme à la partie adverse.
Al.3) La Suspension : Suspension des droits politiques, c'est-à-dire suspension du droit de vote, du droit de Proposition pour une période donnée et suspension des fonctions officielles.
Al.4) La Déchéance : Peine réservée aux Officiers en charge de postes à responsabilité, lesquels seront dégradés et réintégreront un rang subalterne. Ils pourront, par leur service loyal, retrouver ultérieurement leur titre.
Al.5) La Mise à l'indexe : la Mise à l'indexe est une forte sanction, accompagnée d'une Amende et de la suspension ou de la Déchéance, deux Mises à l'indexe signifient la Peine Capitale.
Al.6) La Peine Capitale : Mise a mort et Mise au ban de L’Imperium de l'accusé ainsi que de sa famille (reroll).